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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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GASSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASSAC
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3279897
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2024
GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque GASSAC

Déposée le 9 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT domicilié(e) MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASSAC est expirée depuis le 9 mars 2024.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS, SAS - MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT - MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556188 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin de Pays en provenance de la région du Midi de la France.